Le mariage homosexuel dans les pays de la Communauté Européenne

 4
En effet, l’unique pays que actuellement admet le mariage entre deux personnes du même sexe c’est 
seulement l’Hollande, dans tous les autres au moment on parle seulement de cohabitation 
enregistrée. En outre, il faut expliquer avec quel critère les pays ont été subdivisé dans les chapitres. 
En particulier, souvent, dans la lecture du matériel à ma disposition, j’ai trouvé que les pays 
européens étaient en ce qui concerne cet aspect subdivisés en deux seules catégories: les pays qui 
avaient une loi de ce type et les pays que, au contraire, ne l’avaient pas tout à fait. 
 
Mais une subdivision de ce type m’est apparue réduite parce-qu’elle ne rends pas « la justice » à 
ceux pays que aussi s’ils n’ont pas une loi, ils ont avancé de quelques pas par rapport à ceux pour 
lesquels les couples homosexuelles n’existent pas et ils n’ont pas des droits tout à fait. 
Pour cette raison, Italie, Grande-Bretagne et Espagne méritent un chapitre à part dans l’espoir que 
leurs actuels efforts verront un jour concretisés dans la réalisation d’une loi qu’ait valeur national. 
Enfin, il faut spécifier que au moment pendant le quel cet exposé a été achevé beaucoup de 
situations sont restées en suspens et se sont résolues pendant ce temps. En effet, il s’agit d’une 
matière récente et en évolution permanente que selon des différents points de vue est encore 
complètement à façonner. En tout cas j’espère avoir été exhaustive et avoir suffisament susciter 
l’intérêt et la curiosité sur le sujet dans toutes les personnes, amis, parents et connaissances que par 
des différentes raisons et motifs ont appris de mon travail pendant cette période de temps.   
 
 5
Premier chapitre : 
La famille acquise, la vie sous le même toit enregistrée et le mariage homosexuel.  
1.1  Aperçus historiques du concubinage, actuelle famille acquise 
 
Si nous donnons un regard au passé nous pouvons affirmer que les familles acquises ne sont pas un 
phénomène exclusif du moment historique actuel mais ils représentent une pratique sociale 
retrouvable en temps plutôt lointains. En effet déjà dans le passé ces sociétés domestiques ont 
conquis une place dans l’expérience juridique et se sont posées en tant que causes de relations 
juridiques entre les membres du noyau familial et entre ceux derniers-là et les éventuels fils nés de 
cette union. 
C’est une opération plutôt utile reparcourir brièvement ces événements pour relever des aspects 
considérables , mais aussi des problèmes que découlent de ce phénomène dans la moderne 
expérience juridique afin d’une exacte comprehension du phénomène ainsi comme se profile dans 
le moderne contexte social 
Donc, analyser comme ces communautés familiales naissent et se posent permet aussi d’en 
connaître les origines, les modalités de formation et l’évolution en saisissant par conséquence les 
solutions juridiques exposées dans le temps.Solutions qui souvent se sont démontrées extrêmement 
modernes, aussi pour les buts spécifiques qui se propose notre analyse. 
 
 
1.1.1 La cohabitation more uxorio dans les droits pré-romains : 
 
Dans la société juive, le concubinage n’était pas tout à fait inconnu. Il était pratiqué par des 
personnes mariées, donc, en coexistence avec le mariage et aussi par personnes sans aucun lien 
conjugal. Dans cette société si ces relations étaient entretenues par des hommes conjugués, elles 
venaient justifiées avec la motivation de la stérilité de l’épouse et justement pour cette raison 
souvent facilitées.
2
 
En  outre à les fils nés de ces relations était attribuée la capacité de recevoir des donations.
3
 
La condition de la concubine, qui souvent était une esclave était, au contraire, très différente. En 
effet, malgré la relation particulière entretenue avec le patron sa position ne changeait pas et elle 
continuait à être traitée comme une bonne, en se trouvant dans un état d’absolue sujétion et en 
pouvant être détachée n’importe quel moment. 
Au contraire, les concubines, que les juifs habituellement choisissaient entre leur esclaves vivaient 
une condition à part, parce-qu’elle venaient assignées à ses fils quand ils n’étaient pas encore 
mariés. 
Ces femmes venaient tenues à la maison comme filles et quand le concubinaire passait à justes 
noces le précédant rapport avec l’esclave ne se interrompait pas parce-que à celle-ci étaient de toute 
façon assurées la subsistance, l’habillement et la dette conjugale. 
En époque postérieure on retrouve dans la réglementation juive l’introduction d’une plus 
substantielle différence entre l’épouse et la concubine. Telle différenciation dèrive de l’introduction 
de l’institut de la donatio propter nuptias que consistait dans une donation que le fiancé d’habitude 
faisait à la fiancée. Cette donation devenait un élément de diversification entre le mariage et le 
concubinage.
4
 
En ce qui concerne, au contraire, la société grecque il semble que le concubinage puisse être 
pratiqué sans l’agrément de l’épouse aussi par des hommes conjugués sans représenter pour le mari 
                                                 
2
 À cet égard sont significatifs les épisodes de Sarah qui offre Agar, sa domestique à Abraham et l’épisode de Rachel et 
Lia qui présentent respectivement Bola et Zelfa à Jacob. 
3
 Abraham, par exemple, reconnaît seulement Isaac comme son héritier légitime et il lui laisse tous ses biens mais avant 
de faire ça il prélève de l’axe héréditaire certains cadeaux pour la progéniture eu des concubines. 
4
 De cette manière, si la donation n’était pas avvenue, l’union ne pouvait pas être considerée légitime mais comme un 
simple rapport de cohabitation more uxorio. 
 6
raison d’adultère. De toute façon, ces relations n’étaient pas tolérées par l’épouse et elles venaient 
considérées répréhensibles par la conscience sociale aussi si, comme nous avons déjà dit, elles 
étaient permises légalement. 
Il sussistait une sorte de concubinage légitime, c’est-à-dire cette relation qui s’instaurait avec la 
même forme avec laquelle se contractait mariage : les fiançailles. Celui-ci, interprété comme acte 
préparatoire à les noces, consistait dans une solennelle promesse que l’époux faisait au père et dans 
la suivante cohabitation de vie que exprimait la volonté du mari de tenir chez soi l’épouse pour la 
procréation de la progéniture.
5
 
Le concubinage légitime, ainsi constitué, égalisait les fils nés de cette union à ceux légitimes. Mais 
le concubinage légitime était très plus rare du concubinage simple, c’est-à-dire celui-là que sans 
aucun formalité s’instaurait avec des esclaves, avec des femmes très pauvres, de naissances 
illégitimes ou étrangères.
6
 
Il existait une précise sauvegarde juridique pour la progéniture née de ce type de relations à 
condition que la femme fût de nationalité grecque si au contraire elle était étrangère ses fils ne 
suivaient aucun droit héréditaire vis-à-vis du père et ceci aussi en manque des héritiers. Au 
contraire, les fils de mère grecque, pouvaient être légitimés à travers une particulière adoption et la 
loi leur accordait une spécifique action pour obtenir la légitimation paternelle. 
Mais cet institut ne garantissait pas au légitimé le droit à la succession héréditaire mais il lui assurait 
seulement une petite partie de l’héritage. Si cette légitimation n’étais pas intervenue ou n’avait pas 
été intentée les illégitimes en manque de progéniture légitime pouvaient prétendre de préférence à 
les collatérals la somme de mille drachmes sur les biens paternels pendant que en présence de fils 
légitimes pouvaient recevoir seulement alliés dans la mesure de la susdite somme. 
 
 
1.1.2 Le concubinage dans l’antique droit romain : 
 
Le concubinage dans la société romaine, pour la période du 754 a.C.
7
 au 509 a.C.
8
 n’était pas une 
pratique sociale diffuse. En effet, sur le plan législatif ne résulte pas être envisagé ni pour être admis 
ni pour être interdit. Dans l’ensemble la primitive société romaine était articulée en gentes et 
familia. La familia constituait le noyau fondamental de la structure sociale romaine. 
Il était seulement à travers iustae nuptiae c’est-à-dire le mariage juridiquement valable que se 
constituait une union légitime. Par conséquence, les relations familiales qui remuaient autour de la 
famille étaient modelées par le droit et par le coutume. 
À la lumière de ceci, il semble justement que l’institut du concubinage apparût répréhensible soit 
pour la femme libre soit pour l’homme libre dépourvu de liens matrimonials. Les mœurs ne 
consentaient pas d’instaurer une cohabitation more uxorio au citoyen célibataire pas seulement 
parce-que le concubinage était objet de réprobation sociale mais aussi parce-que le célibat était 
objectif de méchante considération dans la société romaine primitive. 
 
 
1.1.3 L’Époque classique 
 
Dans la période qui va de la constitution du principat d’Auguste an 27 a.C . à l’instauration du 
dominato grâce à l’œuvre de Dioclétien 305 a.C. à la suite de l’expansion de la puissance romaine, 
des radicals changements intervenus dans les conditions sociales, dans le style de vie et dans 
                                                 
5
 Intentio maritalis 
6
 Il était en vigueur  dans le système grec le principe poue lequel un mariage valable pouvait être contracté seulement 
entre des citoyens grecs. 
7
 Date de la fondation de Rome 
8
 date de la chute du système monarchique 
 7
l’économie de l’Urbs, y avait été une profonde altération de la primitive structure de la famille en 
rendant vain pour une bonne partie les fonctions. 
En outre, le relâchement des mœurs avait influencé de façon décisive sur l’attitude négative qui 
précédemment avait été imposé par les boni mores et instituta maiorum en ce qui concerne ler 
relations extramatrimoniales. Dans ce contexte le concubinage devenit un phénomène d’importance 
sociale. L’empereur Auguste justement dans cette situation de dégradation opéra avec une 
législation appropriée parce-qu’il voula encourager le mariage en éliminant les causes qui 
poussaient les citoyens à ne contracter plus mariage : le relâchement des mœurs et la facilité à trahir 
les devoirs conjugals. Cela qu’il fit en concret fut :  
- intervenir avec une résolue politique démographique pour repeupler l’Empire ; 
- rétablir d’autorité la valeur du mariage en l’élevant à instrument de consolidation du pouvoir 
de Rome sur les peuples assujettis 
- préserver les cives par personnes moralement ou socialement inférieures au moyen de 
l’imposition pour loi des interdictions matrimoniales 
 
Pour réaliser ces buts il utilisa deux instruments : 
- Lex Julia de Adulteriis coercendis
9
 
- Lex Julia et Papia Poppea de maritandis ordinibus
10
 
  
Mais cette législation dans son ensemble fut bien loin de réaliser les buts qu’Auguste s’était 
préétabli au contraire les unions légitimes continuèrent à diminuer pendant que l’excessif 
puritanisme mena justement au résultat contraire. On peut déduire que le concubinage comme 
institution en époque impériale ne donna jamais lieu au surgir de aucun rapport familial productif 
avec conséquences juridiques ni entre les concubinaires ni entre le père et les fils nés de concubine. 
En effet, la concubine n’avait aucun droit ni alimentaire ni de succession mise à son nom. La 
condition de la progéniture née de ces unions venait disciplinée en suivant deux règles 
fondamentales : 
1. Le fils naturel vis-à-vis du père n’avait aucun droit, ni de nature alimentaire ni de nature 
successorale  
2. Le fils naturel avait à regard de la mère tous les droits et il ne différait pas en rien du fils 
légitime 
La cohabitation more uxorio, au contraire, de l’affranchie
11
 avec son patron profitait d’une collation 
juridique particulière. Outre les devoirs de obéissance et respect vis-à-vis du patron, elle était tenue 
à l’observance de l’obligation de fidélité comme s’elle fût une épouse légitime. Si elle violait cette 
obligation elle pouvait être accusée de adultère. Elle ne pouvait pas se séparer du patron contre son 
volonté et se celui-ci l’abandonnait elle ne pouvait ni se marier ni vivre en concubinage avec des 
autres personnes. Mais aussi si la affranchie assumait une position juridique précise, la progéniture  
née de cette relation ne produisait aucune relation.
12
 
De toute façon, ce principe strict était atténué des normes qui disciplinent le rapport de patronage 
selon lesquelles le patron était obligé à alimenter l’affranchi nécessiteux et les fils  de celui-ci. 
 
                                                 
9
 Promulgué en l’an 15 a.C. se propose une défense exaspérée de la morale familiale et de augmenter les noces en 
établiant que chaque union sexuelle extra matrimoniale était à considérer illicite 
10
 Promulgué en l’an 10 a.C. 
11
 l’esclave 
12
 Aussi dans ce cas s’appliquait le principe général qui était en vigueur en matière de filiation naturelle : à regard de la 
mère la progéniture avait tous les droits comme s’ils fussent nés en constance d’un mariage, mais le même n’arrivait 
vis-à-vis du père.